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> VIE MUNICIPALE > Délibérations > 20 novembre 2023
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20 novembre 2023

Veuillez trouver ci-jointe la liste des délibérations :

Documents joints

cession terrains de foot (PDF - 216.96 Ko)

093Tènement du puits neuf (PDF - 179.49 Ko)

094 Renouvellement convention arche de noé (PDF - 130.45 Ko)

095 intervention dans les écoles clubs sportifs (PDF - 133.88 Ko)

096 dérogation repos dominical (PDF - 120.75 Ko)

097 création poste adjoint technique ASVP (PDF - 186.04 Ko)

098 DGF 2024 - Longueur de voirie (PDF - 155.37 Ko)

099 convention prestation de services EHPAD restau (PDF - 172.24 Ko)

100 DM dépréciations créances (PDF - 193.79 Ko)

101 redevance GRT GAZ occupation du domaine public (PDF - 99.68 Ko)

102 attribution marchés travaux médiathèque (PDF - 269.46 Ko)

convention EHPAD (PDF - 250.51 Ko)

Tarifs convention EHPAD (PDF - 52.24 Ko)

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